Conditions générales de vente

Conditions générales de vente

1. Général
Pour les contrats de toutes manières, dans tous les cas content ces conditions de vente, de délivrage et de payement, qui font partie de ce contrat. Le contrat commence avec l’ordre du commandeur.

2. Prix
Nos prix comprennent la TVA et normalement la TAR (taxe anticipée de recyclage), dès le stock du délivreur ou dès nous. Le frais du port est à additionner. Nous nous réservons le droit de changer les prix et de changer notre gamme.

3. Expédition

Nous envoyons après paiement en avance, par Paypal ou facture.

4. Délivrage

Nous délivrons pour usage privé et industriel. Notre délivrage a lieu sous la condition que nous soyons délivrés juste et à temps. Il n’est pas notre affaire, si un produit ne serait pas en stock chez nos délivreurs. Il n’y a pas d’indemnité quand un délivrage se passe trop tard ou pas du tout.

Tous les articles sont délivrés devant la maison ou au trottoir, parterre (dans toute la Suisse et Lichtenstein, par poste, DHL ou camion). Désirs spéciaux sont faits contre paiement.

5. Paiement

Délivrage contre facture ou payement en avance. Les factures sont à payer immédiatement après réception des articles parmi 10 jours sans réduction. En cas de payement retardé, nous pouvons vous facturer les intérêts et coûts usuels. Tous nos prix se comprennent normalement en francs suisses sinon indiqués différemment.

6. Responsabilité

Vous ne pouvez pas nous rendre responsables d’ erreurs dans les textes et des changements de nos produits que vous ne connaissez pas. Le délivrage s’éffectue toujours au danger du commandeur. Tous changements sont réservés, soit au design ou des développements techniques de nos produits.

Réception des produits, des choses bien visiblement dommagées ou soupçon sur endommagement / perte / nombre d’articles en erreur: Refusez la réception et laissez-le à la spédition. Recevez les articles et constatez les endommagements en présence du délivreur. Notez-le sur le bulletin de délivrage. Ne recyclez pas le matériel d’emballage et les articles défectueux. Réclamez les endommagements parmi 24 heures en forme écrite (lettre ou e-mail) avec tous les papiers à Ottiger & Ottiger SA.Dommages cachés sont des dommages pas visibles de dehors lors du délivrage. Signez le bulletin de délivrage toujours sous réserve. Faites des photos, si possible. L’emballage et les articles doivent rester dans cet état de la constatation du dommage et ne peuvent pas être recyclés.Réclamez parmi 7 journées en écrit à Ottiger & Ottiger SA, en indiquant tous les coordonnées et données importantes. Les éraflures et bosses sont en principe des dommages de transport cachés,pour ce vous ne pouvez plus nous rendre responsables après la durée de réclamation ou transport en plus.

7. Droit de retour

Vous n’avez pas un droit de retourner nos articles (par exemple parce qu’il ne plaît pas). Veuillez retourner en état irréprochable dans ses emballages originaux et après accord les articles défectueux.Le frais de port du retour est à payer par le commandeur. S’il y aurait des défauts au matériel ou dans la production, veuillez réclamer immédiatement après la réception des articles. Le droit du commandeur de réclamer des défauts termine 7 journées après la réception des articles.

8. Transfert du danger

Tous les dangers sont transférés à l’acheteur, sitôt que la marchandise a été passée aux personnes éxécutant le transport ou elle a quitté le stock pour l’envoi. Ottiger & Ottiger SA n’est pas résponsable pour les dommages pendant le transport. Le danger est au côté du client jusqu’à l’arrivée chez nous quand il envoie des articles chez nous. La responsabilité d’assurer la marchandise contre dommages de transport ou perte est au côté du client.

9. Lieu du tribunal & droit à appliquer

Le lieu du tribunal de tous les côtés est à Aarau. Pour toutes les relations de commerce, même au contact avec l’extérieur et pour l’interprétation de ces conditions, exclusivement le droit et les lois de la Suisse sont applicables.

10. Protection de la vie privée contre les abus de l’informatique
Les données nécessaires pour traiter votre commande sont enregistrées. Le traitement des données se passe en concordance avec la loi pour la protection de la vie privée contre les abus de l’informatique. Nous nous obligeons de ne pas faire accessible vos données personelles à personnes extérieures sans vous demander.

11. Validité
Nous délivrons dans la manière ci mentionnée. Des conditions différentes du commandeur ne peuvent pas être acceptées, même si elles n’ont pas été contredites exprès. Si certaines conditions de ces conditions générales de commerce devraient être sans effet, la validité des autres conditions n’est pas influencée.

12. Garantie
La garantie commence avec la date d’achat. Valables sont les conditions de garantie de nos délivreurs ou importeurs. Les travaux de garantie sont uniquement faits par eux. Normalement 2 années, en cas spéciaux 1 an ou jusqu’à 5 années. La garantie termine, quand quelqu’un a changé ou réparé les produits pas professionnellement. On ne paye pas de remplacement, si long que la loi le permit. Ottiger & Ottiger SA ne paye pas pour des démolitions en cas d’usage inadéquat ou usure naturelle ou pour démolitions secondaires, qui se sont passées en dehors du produit (démolitions en suite).

Emmenbrücke, 25. Octobre 2011